Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente (CGV) – Atelier Komorebi

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur le site Atelier Komorebi entre :

  • Atelier Komorebi, micro-entreprise française,

  • et toute personne physique procédant à un achat via le site internet.

Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

2. Identification du vendeur

Atelier Komorebi
Micro-entreprise / Entrepreneur individuel
Nom / Prénom : Uido, Miyuki
Nom commercial : Atelier Komorebi
Adresse : 75011, Paris
E-mail : atelier.komorebi.bymiyu@gmail.com
SIRET : 101 770 949 00010

TVA non applicable – article 293 B du CGI.

3. Produits

Les produits proposés à la vente sont des créations artisanales fabriquées en petites séries.

Chaque pièce étant réalisée à la main, de légères variations de couleur, de texture, de marbrage, de forme ou de finition peuvent apparaître.

Ces différences font partie du caractère artisanal des créations et ne constituent pas des défauts.

Les photographies présentes sur le site sont fournies à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.

Atelier Komorebi se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont facturés au tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

Les frais de livraison sont précisés avant le paiement.

5. Commande

Le client sélectionne les produits qu’il souhaite acheter et valide sa commande après avoir vérifié le récapitulatif.

La commande devient définitive après validation du paiement.

Atelier Komorebi se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de :

  • litige existant avec le client,

  • défaut de paiement,

  • suspicion de fraude,

  • erreur manifeste sur le prix ou le stock.

6. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

Les paiements sont effectués via les solutions sécurisées proposées sur Shopify.

Atelier Komorebi n’a jamais accès aux données bancaires du client.

7. Livraison

Les commandes sont préparées et expédiées dans un délai indicatif de [X jours ouvrés].

Les livraisons sont assurées via les transporteurs proposés sur le site, notamment Mondial Relay et Colissimo.

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon le transporteur.

Atelier Komorebi ne pourra être tenu responsable d’un retard imputable au transporteur ou à un cas de force majeure.

Le client est tenu de vérifier l’état du colis à réception.

Toute anomalie (colis endommagé, produit cassé, produit manquant) devra être signalée dans un délai de 48 heures avec photos à l’appui à l’adresse suivante : [Adresse e-mail].

8. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation.

Pour exercer ce droit, le client doit contacter Atelier Komorebi à : atelier.komorebi.bymiyu@gmail.com

Les produits retournés doivent être :

  • non utilisés,

  • dans leur état d’origine,

  • dans leur emballage initial.

Les frais de retour sont à la charge du client.

Le remboursement sera effectué dans un délai maximal de quatorze (14) jours après réception et vérification des produits retournés.

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, les produits personnalisés ou réalisés sur mesure ne bénéficient pas du droit de rétractation.

9. Produits endommagés

En raison de la nature artisanale et minérale des créations, les produits doivent être manipulés avec soin.

Atelier Komorebi ne pourra être tenu responsable des dommages résultant :

  • d’une chute,

  • d’un choc,

  • d’une mauvaise utilisation,

  • d’une exposition prolongée à l’eau ou à l’humidité,

  • d’un usage non conforme des produits.

10. Conseils d’entretien

Les créations Atelier Komorebi sont destinées principalement à un usage décoratif.

Il est recommandé :

  • de nettoyer les pièces avec un chiffon doux légèrement humide,

  • d’éviter le lave-vaisselle,

  • d’éviter les produits abrasifs,

  • d’éviter une exposition prolongée au soleil ou à l’humidité.

11. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site Atelier Komorebi (textes, visuels, photographies, vidéos, logo, identité visuelle, produits et créations) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou exploitation sans autorisation préalable écrite est interdite.

12. Données personnelles

Les informations collectées lors des commandes sont nécessaires au traitement et à l’expédition des achats.

Les données personnelles ne sont ni revendues ni cédées à des tiers à des fins commerciales.

Conformément au RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.

Toute demande peut être adressée à : [Adresse e-mail].

13. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige.

Médiateur à compléter avant mise en ligne.

Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges :

Plateforme Européenne 

14. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.